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Marques déposées par Comptoir d'Achat Vinicole (C.A.V
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RESERVE PRIVEE PATRIARCHE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

RESERVE PRIVEE PATRIARCHE
Comptoir d'Achat Vinicole (C.A.V.)

Numéro de dépôt :
969953
Date de dépôt :
10/08/1976
Lieu de dépôt :
Beaune

Présentation de la marque RESERVE PRIVEE PATRIARCHE

Déposée le 10 août 1976 par Comptoir d'Achat Vinicole (C.A.V auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Beaune), la marque française « RESERVE PRIVEE PATRIARCHE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Comptoir d'Achat Vinicole (C.A.V.) domicilié(e) (soc. an.), 3, rue des Vérottes, Beaune (Côte-d'Or). - France.

La marque RESERVE PRIVEE PATRIARCHE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 969953.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque RESERVE PRIVEE PATRIARCHE est expirée depuis le 10 août 1986.

Comptoir d'Achat Vinicole (C.A.V a également déposé les autres marques suivantes : RESIDENCE , ACROPOLE , VIEUX PATRIARCHE


Comptoir d'Achat Vinicole (C.A.V.) - (soc. an.), 3, rue des Vérottes, Beaune (Côte-d'Or). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1979-539

Vins, alcools, eaux minérales.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.